I – TITRE, OBJET ET SIEGE SOCIAL

ARTICLE 1

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 ayant pour titre :
A.S.C.K.A.=« Association Sportive de Canoë Kayak les Alligators » de la Vallée de l'Ouche.

Cette association a pour but:

• De promouvoir, d'enseigner, d'organiser et de gérer la pratique du canoë-kayak ainsi que des activités sportives dérivées, utilisant la pagaie comme mode de propulsion ou des disciplines connexes, agréées par la F.F.C.K. (Fédération Française de Canoë-Kayak), se déroulant dans le même milieu.

• D'initier, de promouvoir, d'organiser et de gérer la pratique d'autres disciplines sportives découvertes telles que le basket, le badminton ...

• De promouvoir la pratique des activités physiques et sportives POUR TOUS (valides ou personnes porteuses d'un handicap : physique, moteur, sensoriel, mental... ), en loisirs ou en compétition.

• De contribuer à la sensibilisation et à la protection de l'environnement nécessaire à la pratique des sports concernés.

• Contribuer au développement du Tourisme à travers les différentes activités de l'Association.

• De préparer les jeunes à l'exercice des responsabilités sous la forme d'une Conseil Jeunes.

• De promouvoir les activités physiques et sportives en milieu rural.

• De vendre des produits ou des services dans le seul objectif de les réinvestir dans l'Association, et dont le montant ne dépasse pas le montant fiscalement imposable.

• L'association peut recevoir, des cotisations, des subventions, des dons manuels, dons et legs financiers.

Son siège social est fixé:
A Sainte Marie sur Ouche, rue des Murots (21410).
Il pourra être transféré par simple décision du Comité Directeur.

Sa durée:
L'Association a une durée de vie illimitée.

II – AFFILIATION

ARTICLE 2

• L'association peut s'affilier à une ou plusieurs Fédérations Sportives agréées par le Ministère de la Jeunesse, des Sports et de la Vie Associative.

• Elle s'engage à se conformer aux statuts et règlements des fédérations dont elle relève, ainsi qu'à ceux de leurs comités régionaux et départementaux.

III – COMPOSITION DE L'ASSOCIATION

ARTICLE 3

La composition de l'Association, ses membres

• membres d'honneurs

• membres adhérents

• membres donateurs

Condition d'admission et d'adhésion

• Pour faire partie de l'association, il faut adhérer aux présents statuts et s'acquitter des droits d'inscription dont le montant est fixé par l'assemblée générale.

• Le Comité Directeur pourra refuser des adhésions, avec avis motivé aux intéressés.

• L'association s'interdit toute discrimination, veille au respect de ce principe dans son organisation et ses activités.

La qualité de membres se perd par :

• La démission adressée par lettre recommandée avec avis de réception au président de l'association,

• L'exclusion prononcée par le Comité Directeur pour infraction aux présents statuts ou pour tout autre motif portant préjudice aux intérêts moraux et matériels de l'association.

• La radiation prononcée par le Comité Directeur, pour motif grave, l'intéressé ayant été invité à faire valoir ses droits à la défense auprès du Comité Directeur par lettre recommandée avec avis de réception,

• Le décès.

Le Comité Directeur sera seul juge de la gravité du dit motif.