Le club de canoë kayak multi-activités ASCKA
STATUTS

I – TITRE, OBJET ET SIEGE SOCIAL


ARTICLE 1

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 ayant pour titre :
A.S.C.K.A.=« Association Sportive de Canoë Kayak les Alligators » de la Vallée de l'Ouche.

Cette association a pour but:

  • De promouvoir, d'enseigner, d'organiser et de gérer la pratique du canoë-kayak ainsi que des activités sportives dérivées, utilisant la pagaie comme mode de propulsion ou des disciplines connexes, agréées par la F.F.C.K. (Fédération Française de Canoë-Kayak), se déroulant dans le même milieu.
  • D'initier, de promouvoir, d'organiser et de gérer la pratique d'autres disciplines sportives découvertes telles que le basket, le badminton ...
  • De promouvoir la pratique des activités physiques et sportives POUR TOUS (valides ou personnes porteuses d'un handicap : physique, moteur, sensoriel, mental... ), en loisirs ou en compétition.
  • De contribuer à la sensibilisation et à la protection de l'environnement nécessaire à la pratique des sports concernés.
  • Contribuer au développement du Tourisme à travers les différentes activités de l'Association.
  • De préparer les jeunes à l'exercice des responsabilités sous la forme d'une Conseil Jeunes.
  • De promouvoir les activités physiques et sportives en milieu rural.
  • De vendre des produits ou des services dans le seul objectif de les réinvestir dans l'Association, et dont le montant ne dépasse pas le montant fiscalement imposable.
  • L'association peut recevoir, des cotisations, des subventions, des dons manuels, dons et legs financiers.

Son siège social est fixé:
A Sainte Marie sur Ouche, rue des Murots (21410).
Il pourra être transféré par simple décision du Comité Directeur.

Sa durée:
L'Association a une durée de vie illimitée.

II – AFFILIATION


ARTICLE 2

  • L'association peut s'affilier à une ou plusieurs Fédérations Sportives agréées par le Ministère de la Jeunesse, des Sports et de la Vie Associative.
  • Elle s'engage à se conformer aux statuts et règlements des fédérations dont elle relève, ainsi qu'à ceux de leurs comités régionaux et départementaux.

 

III – COMPOSITION DE L'ASSOCIATION


ARTICLE 3

La composition de l'Association, ses membres

  • membres d'honneurs
  • membres adhérents
  • membres donateurs

Condition d'admission et d'adhésion

  • Pour faire partie de l'association, il faut adhérer aux présents statuts et s'acquitter des droits d'inscription dont le montant est fixé par l'assemblée générale.
  • Le Comité Directeur pourra refuser des adhésions, avec avis motivé aux intéressés.
  • L'association s'interdit toute discrimination, veille au respect de ce principe dans son organisation et ses activités.

La qualité de membres se perd par :

  • La démission adressée par lettre recommandée avec avis de réception au président de l'association,
  • L'exclusion prononcée par le Comité Directeur pour infraction aux présents statuts ou pour tout autre motif portant préjudice aux intérêts moraux et matériels de l'association.
  • La radiation prononcée par le Comité Directeur, pour motif grave, l'intéressé ayant été invité à faire valoir ses droits à la défense auprès du Comité Directeur par lettre recommandée avec avis de réception,
  • Le décès.

Le Comité Directeur sera seul juge de la gravité du dit motif.